MENTIONS LÉGALES

DONNEES PERSONELLES :

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (article 26 de la Loi), d’accès (article 34 à 38 de la Loi) et de rectification (article 36 de la Loi) des données vous concernant. Pour toute demande veuillez nous contacter.

CONTENU DU SITE :

M Augustin AUBERT se réserve le droit de modifier le contenu des informations du site, mais s’efforce d’assurer leur mise à jour ainsi que leur exactitude au quotidien. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages liés à l’intervention malveillante d’un tiers ayant pour conséquence le changement des informations. Enfin, Augustin AUBERT décline toute responsabilité pour quelque dommage que ce soit causé à votre matériel informatique suite à votre connexion sur www.pixair.fr, à votre utilisation et à des téléchargements de documents diffusés sur le site.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Comme il est de règle dans la profession, toutes les images livrées sont protégées par la législation sur les droits d’auteur et le copyright. La propriété de l’auteur restant inaliénable, c’est un droit d’usage qui est concédé par Augustin AUBERT à ses clients et non la propriété de l’image au sens juridique du terme.

Tous les éléments, logos et photographies se trouvant sur le site www.pixair.fr sont la propriété exclusive de Augustin AUBERT. Augustin AUBERT ne cède aucuns droits hormis celui de consulter le site. Une autorisation expresse et signée de la part de Augustin AUBERT est requise. Toute utilisation sans autorisation est constitutive d’une contrefaçon et sanctionnée au titre du Code de la Propriété Industrielle.

EDITEUR DU SITE :

Augustin AUBERT
10 bis Avenue du Cégarès
 – 13840 Rognes
+33 (0) 6 45 45 09 59

WEBMASTER:

Augustin AUBERT // La Manutention (Création de site internet à Marseille et Aix en Provence)

INFORMATIONS HEBERGEUR :

Site hébergé par infomaniak